Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croûté Landais
PERFORMANCES

Numéro de dépôt :
4564844
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
Croûté Landais de PERFORMANCES

Présentation de la marque Croûté Landais

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par PERFORMANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croûté Landais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est PERFORMANCES domicilié(e) 230 avenue Marco Polo - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAMO ROSSI SYLVIE, Madame Sylvie ADAMO ROSSI domicilié(e) 777 voie galilée - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France.

La marque Croûté Landais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croûté Landais arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

PERFORMANCES a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL suffit , LE KIOSQUE CHARCUTIER TERRITOIRE DE MARQUE , Croûté Auvergnat , L'essentiel suffit , LUC DORMANCE TERRITOIRE DE MARQUE , La Caboche , La caboche du cochon


PERFORMANCES - 230 avenue Marco Polo - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France


ADAMO ROSSI SYLVIE, Madame Sylvie ADAMO ROSSI - 777 voie galilée - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy » et « Volailles des Landes » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles des Landes » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperge des Sables des Landes » ; légumes surgelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperge des Sables des Landes » ; légumes séchés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperge des Sables des Landes »  ; légumes cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperge des Sables des Landes » ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.